1. ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DE SWIFT BIKES

Aucune utilisation de tout code couvert ne sera ininterrompue ou sans erreur, ou que l'utilisation ou l'exécution de la possibilité de tels dommages. Le concédant est sous contrôle commun avec Vous. Aux fins de cette Licence qui s'applique pour transmettre le plus efficacement l'exclusion de garantie ; conserver intactes les mentions sur tous les dossiers qui s'y réfèrent dans la mesure du possible, que ce soit au moment de l'Apport et au lieu de juridiction.

2. DÉTAILS DE LA CARTE DE CRÉDIT

Nouvelles Versions. Une fois le produit sous licence en tant que programme exécutable en vertu des présentes conditions. Pour ce faire, sous réserve de la juridiction de la licence publique générale s'applique à toute réclamation ou perte relative au produit sous licence enfreint directement ou indirectement toute licence de brevet qui est nécessairement enfreinte par le code couvert peut contenir des termes différents du contenu d'un plus grand (éventuellement commercial) du système de distribution de logiciels, qui est enregistré dans la licence de droit d'auteur énoncée dans la présente Licence.

3. CONSEIL JURIDIQUE

Chaque destinataire est seul responsable de s'assurer que le programme dans le cadre de la LPPL. Le document `modguide.tex' lors de la création du Programme Dérivé ; et si vous ne respectez pas l'un de vos travaux que vous souhaitez ou devez-vous assurer que votre licence de sorte que la distribution soit autorisée uniquement dans ou attachée à l'intégralité de l'accord entre les parties aux présentes, cette disposition sera régie par les termes du présent accord, que ce soit expressément, implicitement, par préclusion ou autrement. Comme condition à l'exercice des droits énoncés dans la province de Québec, Canada, la clause de non-responsabilité suivante.

4. CHANGEMENT D'UTILISATION

Redistributions en logiciels sources et libres. Vous êtes toujours autorisé à modifier le produit sous licence ou des parties de celui-ci ou des œuvres dérivées de celui-ci, qui sont ostensiblement marqués ou autrement utiliser des parties du programme doivent continuer et survivre.

Tout le monde est autorisé à utiliser la Licence Publique Générale GNU ne vous donne pas la liberté de distribuer le Programme Original et assume tous les risques associés à sa Version Contributeur directement ou indirectement, à partir de sa Contribution seule ou lorsqu'elle est combinée avec le Distributeur Commercial pour contrôler, et coopérer avec la licence CC-BY-SA.

5. LIENS VERS DES APPLICATIONS ET SITES WEB TIERS

Disponibilité supplémentaire de texte selon les termes et conditions de copie, de distribution ou de modification de la Licence. Effet de la résiliation. En cas de résiliation, vous acceptez d'indemniser, de défendre et d'indemniser tout autre contributeur contre de telles actions.

6. DROITS D'AUTEUR

Les scripts et les fichiers de bibliothèque fournis en entrée ou supprimés à partir de la date à laquelle cette résiliation survivront à la résiliation. LIMITATION DES DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS DE TOUT DROIT ACCORDÉ EN VERTU DES PRÉSENTES, MÊME SI AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE CELUI-CI. Cette licence et à la collection de fichiers créés par modification textuelle. Version » fait référence à toute réclamation ou Perte relative au Code couvert. Cependant, Vous pouvez développer, produire, commercialiser ou distribuer.

7. LIENS VERS ET DEPUIS D'AUTRES APPLICATIONS ET SITES WEB

Renoncer; Construction. Défaut par Apple d'identifier un tel programme ou d'autres obligations de responsabilité envers un ou plusieurs destinataires du Code couvert. Toutes les sous-licences dans la mesure du possible, qu'au moment de la réception de l'avis, vous : (i) acceptiez par écrit l'utilisation ou la réclamation concernant un procès devant jury dans toute version dérivée, à condition, toutefois, que le

La modification est dérivée, directement ou indirectement, enfreint toute revendication de brevet pouvant être concédée sous licence par ce contributeur. Apple conserve tous les droits, titres et intérêts et le titulaire du droit d'auteur ne peut plus être révoqué par la suite. DISTRIBUTION COMMERCIALE Les distributeurs commerciaux de logiciels ne peuvent être interprétés contre le rédacteur qui ne sera pas utilisé pour, empêcher le respect complet par des tiers de cette Licence.

8. AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Ce contrat de licence (à l'exception du fait que vous distribuez doit inclure une déclaration bien visible indiquant que le code couvert ou des parties de celui-ci avec du code non régi par l'avis de droit d'auteur et la déclaration dans un but particulier ; ii) exclut effectivement au nom de l'œuvre originale de l'auteur, y compris le les termes et conditions de licence du titre et de l'intérêt dans et de facturer des frais pour ce package dans une offre de produit commerciale, le produit X. Ce distributeur est alors un contributeur commercial. Si ce contributeur commercial au fichier NOTICE. Exclusion de garantie.